Urbanisme

Plan d'Occupation des Sols (POS)

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Présentation du POS

Le POS est aujourd'hui le document d'urbanisme en vigueur dans la commune. Cela signifie que dans ce document sont fixées les règles qui régissent les possibilités de construction attachées à chaque parcelle communale.

Pour connaître ces règles pour une parcelle donnée, il convient de procéder en deux étapes.

Première étape : déterminer dans quelle zone réglementaire se situe la parcelle. Pour cela, il faut se reporter au plan de zonage pour repérer où se situe la parcelle dans le territoire communal et visualiser la « zone du POS » à laquelle elle appartient.
Le code de l'urbanisme établit pour les POS la classification des zones de la manière suivante :
- Les zones U : ce sont les zones urbaines
- Les zones NA : ce sont les zones d'urbanisation future.
- Les zones N : ce sont les zones naturelles (y compris les zones agricoles)

Deuxième étape : lorsque vous avez déterminé la zone du POS qui concerne la parcelle, vous devez vous reporter au règlement écrit de ladite zone. En effet, pour chaque zone est établi un règlement écrit qui, en 15 articles, définit ce que vous pouvez ou non construire et selon quelles conditions (hauteur, distances par rapport à la rue, aux voisins, aspect des bâtiments, densité, etc).

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Plan de zonage applicable à votre parcelle

Le plan de zonage, représente un découpage du territoire communal en zones homogènes définies en fonction de leurs caractéristiques actuelles et de leur devenir souhaité.

Chaque zone a ses propres règles d'urbanisme qui définissent les modalités d'occupation du sol applicables aux constructions et aux aménagements.
Connaître ce plan de zonage est notamment indispensable pour savoir ce que vous pouvez réaliser ou ne pas réaliser comme construction dans votre secteur.

  »  Comment faire ?

Grâce au plan ci-après, repérez votre zone et retenez son code (exemple : ND), vous pourrez par la suite, consulter le règlement qui s'y rapporte.

Cliquez sur le plan pour l'agrandir.

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Règlement applicable à chaque zone

Exemple : pour la zone ND, cliquez sur "zone ND", pour consulter le règlement applicable à cette zone.

Dispositions générales

• Règlement du POS à Cugnaux

Dispositions applicables aux zones naturelles

• zone I-NA
• zone II-NA
• zone III-NA
• zone IV-NA
• zone NC
• zone ND

Dispositions applicables aux zones urbaines

• zone UA
• zone UB
• zone UC
• zone UD
• zone UE
• zone UF
• zone UG